Une œuvre d’art est un coin de la création vu à travers un tempérament….disait Emile Zola.

Vu sous l’angle fiscale, l’œuvre d’art répond à une définition précise donnée par l’article 98A du code général des impôts. Nous vous en reproduisons un extrait ci-dessous.

« II. – Sont considérées comme œuvres d’art les réalisations ci-après :

1° Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures et dessins, entièrement exécutés à la main par l’artiste, à l’exclusion des dessins d’architectes, d’ingénieurs et autres dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues ;

2° Gravures, estampes et lithographies originales tirées en nombre limité directement en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique ;

3° A l’exclusion des articles de bijouterie, d’orfèvrerie et de joaillerie, productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture en toutes matières dès lors que les productions sont exécutées entièrement par l’artiste ; fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l’artiste ou ses ayants droit ;

4° Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons originaux fournis par les artistes, à condition qu’il n’existe pas plus de huit exemplaires de chacun d’eux ;

5° Exemplaires uniques de céramique, entièrement exécutés par l’artiste et signés par lui ;

6° Emaux sur cuivre, entièrement exécutés à la main, dans la limite de huit exemplaires numérotés et comportant la signature de l’artiste ou de l’atelier d’art, à l’exclusion des articles de bijouterie, d’orfèvrerie et de joaillerie ;

7° Photographies prises par l’artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus »

Une antiquité est tout simplement une œuvre ou un objet qui a plus de cent d’âge. Ainsi une œuvre d’art peut également être une antiquité mais l’inverse n’est pas nécessairement vrai.

Une œuvre authentique est une œuvre dont l’identification des caractéristiques comme l’auteur, l’époque de sa réalisation, les matériaux et techniques utilisés ou son état de conservation ne laissent aucun doute.

Nous garantissons l’authenticité des œuvres que nous vendons de plusieurs façons.

Dans le cas d’œuvres anciennes d’artistes disparus, plusieurs critères sont à prendre en compte conjointement.

Est-ce que l’œuvre est signée ? Quelle est la provenance de l’œuvre ? L’œuvre est elle en cohérence avec la production connue de l’artiste ?

Nous prenons en compte tous ces critères pour affirmer que l’œuvre est bien de l’artiste présenté.

Lorsque l’un des critères ne nous semblent pas suffisamment fort ou démontrable pour justifier de l’authenticité de l’œuvre mais que nous sommes néanmoins convaincu de son auteur, nous précisons alors que l’œuvre est attribuée à l’artiste. En France, le terme « attribué à » est une notion précise établie par le décret Marcus de 1981.

Dans le cas d’artistes vivants que nous représentons, un certificat d’authenticité émis par l’artiste accompagnera l’œuvre que vous acquerrez.

La provenance d’une œuvre correspond à son historique. Idéalement, la provenance d’une œuvre permet de répondre à de nombreuses questions comme :

• Où et par qui l’œuvre a-t-elle était produite ?
• Qui a été propriétaire de cette œuvre ? un collectionneur célèbre, les héritiers de l’artiste, …
• Qui a vendu cette œuvre ? Une galerie, une salle des ventes, …
• Où a été exposée cette œuvre ? Un musée, une foire, …

Les réponses à ces questions, fournies par des indices probants comme un acte de vente, un témoignage authentifié, des tampons et cachets d’atelier ou d’exposition permettent de garantir l’originalité et la légalité de l’œuvre en question.

En France, pour un particulier imposable, l’achat d’œuvres d’art ou d’antiquités revêt plusieurs bénéfices fiscaux.

En effet, l’achat d’œuvres d’art vous permet d’exonérer les sommes investies de votre déclaration d’ISF et les rendre ainsi non-imposables.

De plus, si la valeur d’achat et de revente de votre œuvre d’art n’excède pas 5.000 euros HT vous ne subirez aucune taxation lors de sa revente.

Une œuvre d’art entièrement réalisé par la main de l’artiste, telle qu’une peinture, un dessin ou encore une sculpture réalisée par modelage de terre, est considérée comme une pièce unique

Pour qu’une sculpture en bronze soit unique il faut que le moule qui ait servi à sa réalisation soit détruit après la fonte de la pièce. Dès lors la reproduction de l’œuvre est impossible et celle-ci est considérée comme une pièce unique.

Les céramiques artisanales qui sont par nature tournées à la main puis revêtue d’une glaçure ou couverte sont également des pièces uniques.

Une œuvre originale est une œuvre produite en un nombre limité par l’artiste. Ainsi une œuvre originale n’est pas nécessairement un œuvre unique.

En France, et dans le cas des sculptures en bronze par exemple, il ne peut être réalisée que 12 exemplaires d’une même œuvre.

Parmi ces originaux, quatre sont appelés « Epreuves d’Artiste » et sont nécessairement numérotés EA I/IV, EA II/IV, EA III/IV, EA IV/IV en chiffres romains. Les 8 autres seront numérotés 1/8, 2/8, 3/8, etc. en chiffres arabes.

Un artiste, s’il le décide peut produire un nombre d’originaux inférieur à 12. Dans ce cas, le choix de ce nombre devra alors être déterminé, de façon irrévocable avant la première fonte. Toutefois, La limitation du nombre d’épreuves originales ne concerne que les 8 œuvres numérotées en chiffres arabes et n’interdit pas la réalisation future de la totalité des 4 épreuves d’artistes.

Ainsi si l’artiste décide de limiter la production de son œuvre à 7 exemplaires au total, il y aura alors  4 épreuves d’artiste numérotées en chiffre romain et 3 épreuves numérotées en chiffre arabes, 1/3, 2/3 et 3/3.

Il est impossible d’être affirmatif à cette réponse.

Toutefois, le beau et l’authentique ne constitueront jamais un mauvais investissement.